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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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SNAC L'AIR CULINAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNAC L'AIR CULINAIRE
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94514302
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque SNAC L'AIR CULINAIRE

Déposée le 28 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNAC L'AIR CULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE - 50500 - CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SNAC L'AIR CULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNAC L'AIR CULINAIRE est expirée depuis le 28 mars 2024.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , GRAND CHEF PAR SNAC , HYGIEN'AIR , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK , SNAC


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE POMMENAUQUE - 50500 - CARENTAN - France - SIREN 307718106


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2004 n°2257102 - Publication au BOPI 2004-01-26

Inscription le 24 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393031 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554759 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs; capteurs; hottes et plafonds aspirants; hottes de plafonds filtrants